Marzo 28, 2024

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Le compte d’Antonio, 65 ans, a été fermé sans “motif”: une banque peut-elle le faire sans donner d’explication?

Antonio est in colère. Comme d’autres personnes ces derniers jours, il a contacté notre rédaction via il bouton orange Alertez-nous pour compendre pourquoi sa banque lui an annoncé la fermeture de son compte “sans motif” après 50 ans de commerciale. Si cette situazione interpelle, l’institution financière a le droit de prendre cette décision.

Très touché, Antonio s’est senti “désarmé” le 7 décembre dernier en apprenant la décision Prize par sa banque de mettre fin à leur relazione commerciale. Il prétraité de 65 e un reçu un corriere di BNP Paribas Fortis dans lequel l’institution financière annonce la fin de leur contrat “sans motif”.

“Je ne m’attendais pas du tout à cette lettre. Je n’ai jamais eu de dettes. Le facteur a sonné à la porte et m’a donné ce courrier. Je n’ai pas reçu de lettre de rappel ou d’ avertissement auparavant. Quelle faute ai-je commise?”s’interroga l’habitant de Seraing.

“Après 50 ans de relationship commerciale, on vous écrit comme ça… sans expliquer… Je ne suis pas amoureux de ma banque, je ne suis pas triste, mais c’est la manière qui me dérange. C’est un mépris total. 50 ans d’habitudes, on n’aime pas le changement”, ajoute-t-il.

Dans cette lettre, la banca BNP Paribas giustifica la decisione in merito all’articolo 14 delle condizioni generali. “Tant le client que la Banque peuvent, à tout moment, et sans motif, mettre fin à toutes ou à Certaines des conventions à durée indéterminée qui les lent par lettre recommandée à la poste moyennant un préavis d’un compter de la à à d ‘inviato’, peut-on lire dans le courrier ci-dessous.

Je me demande toujours ce que j’ai pu commettre comme erreur

Si Antonio a déjà signé un contrat avec une autre banque, il souhaite vraiment savoir ce qu’il s’est passé.

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“On me cita juste l’article 14… J’ai dû liquider mon compte courant, mon livret, mon compte-titre. Je vois qu’ils m’ont égallement attribué un prêt à tempérament. Mais je n’ai pas de prêt à tempérament… J’ai appélé ma banque pour en savoir plus. Et la, une personne m’a dit qu’il ya effectment une erreur, “vous n’avez pas de prêt à tempérament”, et qu’ il ne faut pas tenir compte du paragrafoe.”

Et d’ajouter: On m’a dit que la décision de la banque avait été price après une faute était ‘minime’ de ma part. Mon agence m’a répondu qu’elle n’avait pas plus d’explications à me donner. J’ai reçu des mails, et ils se retranchent derrière leur articolo 14 pour ne rien dire. Je me demande toujours quelle faute j’ai commise… Je fais tout par application, je n’ai jamais reçu d’avertissement.”

Ce sont des robots et nous sommes des chiffres

Pompiste indépendant durant de nombreuses années, il raconte avoir eu une relationship “spéciale” avec sa banque. Ce qui explique aussi sa déception.

“J’ai travaillé à l’époque avec des crédits de caisse car les commandes étaient grosses. Et là-dessus, ils se prenaient des taux d’intérêt à deux chiffres. Ils en ont gagné de l’argent des anvec moi pendant “poursuit-il. “Ce sont des grosses recettes dans les station-services. Tous les jours, je déposais de l’argent au guichet. On me l’accréditait 24h après, donc de l’argent ils en ont gagné. Je trouve qu’après to , mon agence aurait pu me recevoir pour m’expliquer. Un peu d’humanité genere quand même. Ce sont des robots et nous sommes des chiffres… Je voulais parler de mon problème car je ne vais pas être le seul à recevoir de letter .”

Début décembre, notre rédaction a effectment reçu d’autres témoignages. La banca KBC avait par exemple pris la même décision à l’encontre d’une habitante de Berchem.

Une banque peut-elle fermer un compte sans donner d’explication?

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Comme indiqué dans la lettre reçue par Antonio, la banque, tout comme le client, a bel et bien le droit de prendre la décision de fermer un compte de manière unilatérale. Il n’existe égallement aucune obblighi de justifier cette décision.

Hilde Junius, la porta-parola di BNP Paribas Fortis, qui ne commenta i casi particuliers, nous a confirmé qu’il n’y a pas d’explication à donner à Antonio et aux autres clienti.

Le plus souvent, il s’agit d’un problème “administratif”, comme un oubli de renouvler les données de la carte d’identité. “Les Institutions bancaires doivent se soumettre à des règles strictes en matière de lutte contre le blanchiment et le terrorisme. Si le client ne réagit pas après trois sollicitations, la décision de fermer le compte peut, être prise” explique Rodolphe de Pierpont, le porte-parole de Febelfin (la Fédération belge du secteur financier).

“En pratique nos vies changent et parfois on change de carte d’identité car elle est périmée et on doit l’actualiser car on déménage. Et là parfois, cela pose problème. . En pratique, une fermeture de compte va intervenir après plusieurs rappels laissés sans suite. Et la, malheureusement la banque doit prendre une decision radicale.”

Il client doit alors être informé de l’intention de mettre un terme à la relazione commerciale et un délai de 2 mois est accordé pour qu’il prenne ses dispositions.

Il ya égallement toujours la possibilité de déposer une plainte auprès de son Institution financière. Chez BNP Paribas Fortis, il servizio è accessibile per posta: reclami.management@bnpparibasfortis.com o per telefono tramite il numero di Easy Banking.

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Le client at-il un droit de reours ?

La Fédération du secteur financier an insisé: le premier interlocuteur reste la banque elle-même. Ensuite, en cas de désaccord, il peut toujours s’adresser aux autorités judiciaires. Une voie qui peut se révéler hasardeuse, compte tenu du temps et de l’argent qui serait dépensé en lançant une telle procédure.

Après avoir déposé une réclamation auprès de la banque, il client peut aussi s’adresser à l’Ombudsfin. Le service de mediation des services financiers a ouvert 90 dossiers de particuliers relatifs à des plaintes de ce genere en 2021. “Dans la plupart des cas, notre intervento n’a pas permis au plaignant d’en savoir plus, les banques se retranchant derrière les clauses contractuelles applicabilis”, servizio di mediazione ce indiano.

Le médiateur rappelle aussi que, moyennant le rispetto d’un préavis, le istituzioni finanziarie ne sont pas obligées de communiquer la raison concrète de la rupture de relationship, même pas au médiateur.

L’Ombudsfin afferma qu’il peut toujours tenter d’interroger la banque à ce sujet, mais sans aucun moyen de contrainte. De plus, le istituzioni finanziarie ne peuvent pas être obligées à maintenir o rétablir la relazione con il cliente. En principe, le consommateur ne peut pas non plus y être obligé.

Dans ces dossiers, le médiateur vérifie surtout si les formalités prévues par les condition générales des banches ont été rispettaées et si les frais avancés par i clients doivent être remboursés.